Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENNÊME
PUIFORCAT ORFEVRE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3062034
Date de dépôt :
03/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2010

Présentation de la marque HENNÊME

Déposée le 3 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PUIFORCAT ORFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENNÊME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUIFORCAT ORFEVRE domicilié(e) 48, avenue Gabriel, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 021 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick de CHAUNAC - France.

La marque HENNÊME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENNÊME est expirée depuis le 3 novembre 2010.

PUIFORCAT ORFEVRE a également déposé les autres marques suivantes : PUIFORCAT , PUIFORCAT ORFEVRE , PUIFORCAT EP , EP , (Marque figurative) , EP PUIFORCAT


PUIFORCAT ORFEVRE Société anonyme - 48, avenue Gabriel, 75008 Paris - France - SIREN 642021331


Madame Annick de CHAUNAC - France


Inscription le 25 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322938 - Publication au BOPI 2001-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillères (couverts).